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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMOC
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INSOLENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSOLENCE
COMOC (société anonyme)

Numéro de dépôt :
93469469
Date de dépôt :
25/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2003

Présentation de la marque INSOLENCE

Déposée le 25 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) COMOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSOLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMOC domicilié(e) 18 rue Milton, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE RODHAIN - France.

La marque INSOLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSOLENCE est expirée depuis le 25 mai 2003.

COMOC a également déposé les autres marques suivantes : TENTATION , DIFFERENCE , C E R T I T U D E , DISTINCTION , COMOC , MOUVANCE , TURBULENCE , SENSATION , INSOLITE , PLENITUDE


COMOC (société anonyme) - 18 rue Milton, 75009 PARIS - France


CABINET CLAUDE RODHAIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-44

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

Appareils électriques, électroniques notamment pour l'émission et la réception des sons, appareils de télécommunication, téléphones, enregistreurs, répondeurs téléphoniques, magnétophones